AUTORISATION – DÉCLARATION

kerrmann jean marcPROTECTION Sujets

Dorénavant tout les artistes qui utilise nos titres devrons faire une déclaration/autorisation d’utilisation (Formulaire) sur notre site de nos titres , le service et pas gratuit ,

nous vous demanderons de faire la déclaration même si vous l’avez pas fait de suite puis faire le paiement en ligne ,

nous vous rappelons que sans autorisation de votre part , nous serrons dans l’obligation de faire un signalement …

Liens en bas de pas du site sur (A.D)